Biographie

Sébastien Bonnard est Managing Partner du bureau de Paris de Brown Rudnick LLP. Spécialiste expérimenté en arbitrage international, il a été conseil dans de nombreuses procédures d’arbitrage institutionnel (CCI, CIRDI) et ad hoc, ainsi que dans des procédures post-arbitrales (recours en annulation, exécution) pour des opérateurs privés et publics. Il intervient également dans des procédures de règlement alternatif des litiges (médiations, conciliations). Sébastien Bonnard intervient également comme arbitre et est inscrit sur la liste des arbitres d'ICC France. Il est particulièrement actif dans le domaine des différends complexes relatifs à des projets de construction, miniers et télécoms, à des joint-ventures et à des accords de distribution et de consultant, principalement en Afrique et au Moyen-Orient.

Sébastien Bonnard intervient également dans la négociation et le suivi de l’exécution de contrats de construction complexes (contrats EPC, marchés à forfait, etc.). Il est rédacteur du French Chapter of the PLC Cross-border Constructions and Projects Handbook 2014/15.  Sébastien Bonnard est chargé d’enseignement au sein du Master 2 – Droit des Affaires Internationales de l’Université Paris XI.

Les langues de travail de Sébastien Bonnard sont le français et l’anglais.

Prix

Experiences Significatives

Sébastien Bonnard est intervenu notamment (y compris avant de rejoindre Brown Rudnick):

Arbitre:

Président d’un tribunal arbitral dans un litige opposant une société italienne et une société algérienne relatif à l’exécution d’un contrat de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la construction d’un centre commercial (arbitrage CCI, français).

Arbitre unique dans un litige opposant deux sociétés françaises relatif à l’exécution d’un contrat de vente dans le domaine aéronautique (arbitrage CCI, français).

Arbitre unique dans un litige opposant un État africain et plusieurs sociétés relatif à la résiliation d’un contrat (arbitrage CCI, français).

Co-arbitre dans un litige post-M&A relatif à un investissement réalisé par un fonds dans une entreprise au Sénégal (arbitrage ad hoc).

Arbitre unique dans un litige opposant une entreprise des Émirats Arabes Unis et une entreprise américaine relatif à un contrat de vente (arbitrage CCI, anglais).

Co-arbitre dans un litige relatif à un partenariat entre des entreprises de construction en République du Congo (arbitrage OHADA-CCJA, français).

Conseil:

Conseil d’un investisseur saoudien dans le cadre d’un arbitrage relatif à l’exécution d’un accord de management d’une cimenterie en Afrique du Nord

Conseil d’une joint-venture contre certains de ses actionnaires et administrateurs dans un arbitrage relatif à la violation d’engagements de longue durée (arbitrage CCI, siège Paris, droit français).

Conseil d’une société de pipeline dans trois arbitrages relatifs à la résiliation d’accords de longue durée (trois arbitrages CCI, siège Paris, droit français).

Conseil d’une société dans le cadre d’un arbitrage relatif à la rupture de plusieurs contrats dans le domaine du luxe (arbitrage CCI, siège Paris, droit français).

Conseil d’un ancien associé dans une société de courtage en assurance dans le domaine spatial à Dubaï dans un arbitrage l’opposant à son ancien associé et à la société (arbitrage CCI, siège DIFC-Dubaï, droit français).

Conseil d’un leader mondial dans le secteur des véhicules industriels et militaires dans plusieurs arbitrages relatifs à des contrats de consultants et de représentation en Afrique du Nord et au Moyen-Orient (arbitrages CCI, siège Paris, droit français).

Conseil d’une société australienne cotée dans un arbitrage relatif à l’appropriation frauduleuse de ses actions dans une société minière en Afrique du Nord (arbitrage CCI, siège Genève, droit local).

Conseil d’un investisseur dans plusieurs litiges relatifs à un projet télécom en Afrique centrale (arbitrage CCI, médiations CCI ADR, procédures judiciaires locales et aux Iles Caïmans).

Conseil d’un conglomérat saoudien leader de la diffusion de programmes par satellite au sein de la région Moyen-Orient & Afrique du Nord dans un litige avec un opérateur qatari (arbitrage CCI, siège Paris, droit français).

Conseil d’un État africain dans un litige relatif à la résiliation de contrats de concessions minière, portuaire et ferroviaire conclu avec un leader mondial de la sidérurgie (arbitrage CCI, siège Paris, droit local).

Conseil d’investisseurs jordaniens et saoudiens dans un litige relatif à un partenariat avec une entreprise publique dans les secteurs de la construction et du transport maritime en Afrique du Nord (arbitrage CCI et arbitrages LMAA).

Conseil d’un État d’Afrique du Nord dans un litige relatif à un contrat de construction d’une autoroute (arbitrage CCI).

Conseil d’un leader mondial dans le secteur des véhicules industriels dans un litige relatif à des contrats de distribution en Algérie (arbitrage CCI).

Conseil d’un leader mondial dans le secteur des véhicules industriels dans un litige relatif à des contrats de distribution en Tunisie (arbitrage CCI).

Conseil d’une banque dans un litige relatif au financement d’un projet hospitalier en Arabie Saoudite (arbitrage CCI).

Conseil d’une banque dans un litige relatif à la mise en jeu d’une caution par un dirigeant (arbitrage CCI).

Conseil d’un gouvernement africain dans un litige relatif à un contrat d’exploration et d’exploitation minière (arbitrage CCI, français).

Conseil d’une entreprise de construction américaine dans un litige relatif à un contrat EPC en Afrique du Nord pour la réalisation d’une installation de traitement de gaz (arbitrage CCI, français/anglais).

Conseil d’une entreprise de construction libanaise dans un litige relatif au financement et à la construction d’un projet immobilier au Maroc (arbitrage CCI, français).

Conseil d’une entreprise française dans un litige relatif à l’industrie de la défense (arbitrage CCI, anglais).

Conseil d’un investisseur égyptien dans un litige relatif à un projet télécom en Afrique (arbitrage CCI, anglais).

Conseil d’une entreprise de construction dans le cadre d’une action récursoire initiée par une banque garante à première demande (arbitrage CCI).

Conseil d’un fabricant dans le secteur automobile dans un litige relatif à la résiliation d’un contrat de distribution en Algérie (arbitrage CCI, français).

Conseil du défendeur (Royaume du Maroc) – Traité bilatéral italo-marocain – recours en annulation (CIRDI, français).

Conseil d’une banque anglaise dans un litige relatif à une opération de privatisation en Afrique (arbitrage CCI, français).

Education

Université Paris II Assas – DJCE et DESS Droit des Affaires et Fiscalité
Université Paris II Assas – Magistère Juriste d’Affaires

Admissions au Barreaux

Avocat au Barreau de Paris, France

Langues

Anglais
Français
Publications
Co-auteur, Les lois de police dans l'arbitrage international - Exemples de sentences récentes / Mandatory Rules in International Arbitration - The Exemple of Recent Awards, 2015(5) Rev. dr. aff. int. / Int'l Bus. L.J. 453 (avec S. Touchard)
Auteur, French Chapter of the PLC Cross-border Constructions and Projects Handbook 2011/2012, 2012/2013, 2013/2014 et 2014/2015
Auteur, Extension of the Arbitration Agreement to Non-Signatories in Subcontracting Relationship: Mere Involvement or Interference?, Cahiers de l’Arbitrage / Paris Journal of International Arbitration, No.1 (2013)
Co-auteur, La rédaction de la clause compromissoire dans l'arbitrage CEFAREA, Revue CEFAREA (Centre Français d’Arbitrage d’Assurance et de Réassurance), No.16 (2011)
Associations Professionelles
International Council for Commercial Arbitration (ICCA)
Comité Français de l’Arbitrage (CFA)
Collège Européen de Règlement des Conflits (CERC)
International Arbitration Institute (IAI)
Distinctions
Distingué par Best Lawyers 2020
Equipe classée par ODA 2019 parmi les meilleurs cabinets en Arbitrage International
Distingué comme « Recognised Practitioner for Dispute Resolution: International Arbitration » par Chambers Global 2019
Distingué dans Legal 500 (EMEA et Paris, éditions 2016 et 2017) dans la catégorie "Arbitrage International“ et dans le Guide Décideurs/Leaders League (Ed. 2016) dans la catégorie "Arbitrage International“ (Forte Notoriété).
"Avocat reconnu" par Chambers and Partners (Europe, Ed. 2016).
Cité dans Who's Who Legal: Future Leaders - Arbitrage (éditions 2017 et 2018), qui décrit Sébastien Bonnard comme un "avocat incroyable - extrêmement dévoué à ses clients, n’hésitant pas à explorer toutes les possibilités".
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